NOTE JURIDIQUE - Saison
MENTIONS LÉGALES
1.1 MENTIONS LÉGALES
Conformément au traitement des données personnelles et à la protection de l’intimité dans le secteur des communications électroniques, nous vous informons de ce qui suit :
NEUS DEL VALIRA, S.A., [ci-après NEVASA], propriétaire du site Web temporada.ordinoarcalís.com, intervenant exclusivement en qualité d’exploitant et gestionnaire des contenus des sites Web, sise : Av. Carlemany, 68, Despatx 401 Edifici Illa Carlemany - AD700 ESCALDES-ENGORDANY (Principauté d’Andorre), NRT A706067F, figurant au Registre du Commerce sous le numéro 917870Z, est chargée de l’exploitation, de la gestion et du fonctionnement du site Web susmentionné.
SOCIETAT EXPLOTADORA DEL CAMP DE NEU ORDINO ARCALIS SOCIETAT ANÒNIMA, [hereafter SECNOA, S.A.], is the owner of the web page temporada.ordinoarcalís.com, and will act exclusively as the manager of the contents of the present Web, addressed at: Edf. l’Hortell - Arcalís - AD300 ORDINO (Principat d’Andorra), NRT A-075524-C, With the Trade Register of Companies Tom S-122 Full 169-176 Inscription 10375, is responsible for the management and functioning of the Web previously mentioned.Vous pouvez nous contacter par courrier à l’adresse indiquée ci-dessus ou bien utiliser le formulaire de contact de notre site.
CONCEPT D’UTILISATEUR
L’utilisation du portail confère la condition d’utilisateur et implique l’acceptation complète et sans réserve de toutes les dispositions qui figurent dans ces mentions légales, dans la version publiée par NEVASA à partir du moment où l’utilisateur accède au site Web. Par conséquent, l’utilisateur est tenu de lire attentivement ces mentions légales chaque fois qu’il utilise le site Web, afin d’être informé d’éventuelles modifications.
INFORMATION RELATIVE AUX LIENS HYPERTEXTE « LINKS »
NEVASA n’est pas responsable des sites Web externes ou de tiers, auxquels il est possible d’accéder par l’intermédiaire de liens « links » ou de tout autre contenu mis à disposition par des tiers.
L’utilisateur fait usage d’un lien ou accède au site Web de son plein gré et en assume l’entière responsabilité. NEVASA ne recommande ni ne garantit aucune information obtenue par l’intermédiaire d’un lien externe à son site Web temporada.ordinoarcalís.com. Elle n’est pas responsable en cas de perte, réclamation ou préjudice dérivé de l’utilisation ou mauvaise utilisation d’un lien, ni des informations obtenues par le biais celui-ci, y compris d’autres liens ou sites Web, de l’interruption du service ou de l’accès, de la bonne ou mauvaise utilisation d’un lien lors de la connexion au portail temporada.ordinoarcalís.com ou de l’accès aux informations d’autres sites Web depuis le portail.
RENONCEMENT ET LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Les informations et les services inclus ou disponibles à travers les sites Web peuvent comporter des incorrections ou des erreurs typographiques. Les informations contenues sur les sites sont susceptibles d’être modifiées régulièrement. NEVASA peut apporter à tout moment des améliorations et/ou changements aux services ou contenus.
Nous informons également que les contenus de ce site Web ont pour but de divulguer les offres de services et les tarifs, conformément aux mentions légales et autres textes légaux de ce portail.
INFORMATION RELATIVE À L’EXONÉRATION DE RESPONSABILITÉ DÉRIVÉE D’UNE PANNE TECHNIQUE ET DE CONTENU
NEVASA décline toute responsabilité à l’égard de possibles interruptions ou du mauvais fonctionnement des services et contenus offerts par Internet, quelle qu’en soit la cause.
De même, NEVASA n’est pas responsable des pannes de réseau, pertes engendrées par ces pannes, coupures temporaires du courant électrique ou de tout autre type.
L’interruption des services ou des contenus ne dépend pas de NEVASA. Cette dernière ne peut garantir l’absence d’erreurs, ni que les défauts soient corrigés ou que le service ou le serveur mis à disposition ne contiennent aucun virus ou autres composants nuisibles. Toutefois, NEVASA fait tout son possible pour éviter ce type d’incidents. L’utilisateur qui prend certaines décisions ou réalise des actions à partir des informations contenues sur l’un des sites Web, est invité à vérifier et comparer les informations avec d’autres sources.
INFORMATIONS RELATIVES À LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE
1. La structure, la conception et le mode de présentation des éléments (graphiques, images, fichiers de logotypes, associations de couleurs et tout autre élément susceptible d’être protégé) sont protégés par des droits de propriété intellectuelle, dont NEVASA est la titulaire.
2. La reproduction, transformation, distribution, communication publique, et de manière générale, toute autre forme d’exploitation, partielle ou totale, des éléments mentionnés au paragraphe précédent sont interdites. L’exploitation ne pourra être réalisée que sur autorisation expresse de NEVASA et devra, dans tous les cas, mentionner de manière explicite que NEVASA est la titulaire des droits de propriété intellectuelle susmentionnés.
3. Les documents élaborés par NEVASA sont réservés à un usage privé. Il ne sera en aucun cas possible de supprimer, altérer, éviter ou manipuler un quelconque dispositif de protection ou les systèmes de sécurité installés.
4. Sauf autorisation expresse de NEVASA, tout lien vers des « pages finales », « frame » et toute autre manipulation similaire, sont interdits. Les liens doivent toujours être sur la page d’accueil ou la « home page » de temporada.ordinoarcalís.com
5. Les signes distinctifs (marques, noms commerciaux) de NEVASA sont protégés par des droits de propriété industrielle, interdisant leur utilisation ou manipulation, sauf autorisation expresse et écrite de NEVASA.
ACHAT EN LIGNE SÉCURISÉ
La sécurité est une priorité pour NEVASA. Par conséquent, nous faisons tout notre possible pour nous assurer que nos processus de transactions soient sécurisés et que vos informations personnelles soient protégées.
VEILLEZ À NE PAS PARTAGER VOS INFORMATIONS PERSONNELLES
IDENTIFIEZ LES FAUX COURRIERS ÉLECTRONIQUES (tentatives de « spoofing » ou de « phishing »)
Veuillez ignorer tout e-mail vous demandant des informations personnelles ou vous redirigeant vers un site Web qui n’appartient pas à NEVASA ou à des sociétés du même groupe, ou vous demandant de procéder à un paiement avec un mode autre que ceux autorisés par NEVASA. Il pourrait s’agir d’une tentative d’usurpation d’identité (« spoofing » ou « phishing »).
NEVASA utilise le domaine « temporada.ordinoarcalís.com » pour ses courriers électroniques.
Si vous recevez un e-mail sous un autre format, par exemple : grandvalira.security.info@ordinoarcalis.com, il s’agit d’un courrier frauduleux.
Certains courriers électroniques pratiquant le phishing contiennent des liens vers des sites Web contenant le terme « NEVASA » dans leur URL, mais ils redirigent vers un site Web complètement différent. Si vous déplacez le pointeur de la souris sur le lien, vous pourrez voir l’URL associée, qui aura probablement un format différent de celles associées aux sites Web authentiques de NEVASA.
Si vous cliquez quand même sur un courrier électronique qui pratique le phishing et que vous êtes redirigé vers une page ressemblant à « Votre Compte » ou à toute autre page similaire vous demandant de vérifier ou de modifier vos informations personnelles, veuillez l’ignorer et la considérer comme frauduleuse.
COMMUNIQUEZ TOUTE TENTATIVE DE « phishing »
Rendez-vous sur le formulaire de contact et joignez-y l’e-mail que vous jugez frauduleux. En nous informant, vous nous aidez à localiser son origine.
Si vous n’êtes pas en mesure de joindre le faux e-mail, renvoyez-le via notre formulaire de contact et ajoutez le plus d’informations possible à son sujet.
1.2 POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ RGPDUE/LQPD
Conformément au contenu du règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques en matière de traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données et de la loi Qualifiée 15/2003 sur la protection des données personnelles (LQPD) et du règlement de l’agence andorrane de protection des données (RAAPD) qui met en application la LQPD, nous vous informons que les données personnelles fournies au travers des formulaires, ainsi que votre adresse e-mail, ont été incluses dans un traitement appartenant à NEUS DEL VALIRA, S.A., [ci-après NEVASA], sise : Av. Carlemany, 68, Despatx 401 Edifici Illa Carlemany - AD700 ESCALDES-ENGORDANY (Principauté d’Andorre), NRT A706067F, figurant au Registre du Commerce sous le numéro 917870Z, qui est chargée de l’exploitation, de la gestion et du fonctionnement du site Web susmentionné.
Formulaire de contact, pour répondre à vos questions et envoyer régulièrement par voie électronique, des informations sur les services proposés par NEVASA.
Nous vous informons que les données peuvent être utilisées pour l’envoi, par n’importe quelle voie électronique, de communications commerciales relatives aux activités et services proposés par notre entreprise ou groupe, susceptibles de vous intéresser. Vous pouvez à tout moment vous opposer à ce type de communications, en envoyant un e-mail à l’adresse dpd@ordinoarcalis.com et en indiquant dans l’objet du message « ME DÉSABONNER »..
Vous disposez également d’un droit d’accès, de rectification, d’annulation et d’opposition, et s’il y a lieu, de portabilité et de limitation de vos données, que vous pouvez exercer en envoyant une photocopie de votre pièce nationale d’identité ou document d’identité équivalent par courrier à l’adresse suivante : Av. Carlemany, 68, Despatx 401 Edifici Illa Carlemany AD700 ESCALDES-ENGORDANY (Principauté d’Andorre) ou par e-mail à l’adresse : dpd@ordinoarcalis.com en indiquant « PROTECTION DES DONNÉES » dans l’objet de l’e-mail.
POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ;
La protection des données des utilisateurs des services qui accèdent au site Web est l’une des priorités de NEVASA. Par le biais de cette politique de confidentialité [ci-après, la Politique] NEVASA informe les utilisateurs de ordinoarcalis.com du traitement et des utilisations auxquels sont soumis les données personnelles collectées sur le site Web, afin qu’ils puissent décider librement et volontairement s’ils souhaitent fournir les informations demandées.
NEVASA considère essentiel de garantir la protection des données personnelles. Aussi, pour protéger l’intimité et la confidentialité de toutes les personnes concernées (titulaires des données), nous soulignons l’importance de cette politique et nous engageons à garantir les exigences légales stipulées par la loi et la règlementation applicables en matière de protection de données personnelles.
Ainsi, en application du règlement (UE) 2016/679, et par le biais de ce document, NEVASA
informe:
1- Propriété des traitements
NEVASA sise : Av. Carlemany, 68, Despatx 401 Edifici Illa Carlemany – AD700 ESCALDES-ENGORDANY (Principauté d’Andorre), est titulaire de différents traitements.
Les données collectées sur le site Web seront incorporées au traitement [UTILISATEURS WEB/NEWSLETTER] et cette politique de confidentialité leur sera appliquée.
2- Collecte et traitement
Le traitement [UTILISATEURS WEB/NEWSLETTER], possède les principales caractéristiques suivantes :
2.1-Finalité
La finalité de la collecte et de l’incorporation des données dans les fichiers cités est la suivante :
a. Pour le traitement [UTILISATEURS WEB/NEWSLETTER], offrir les informations demandées par les personnes concernées à travers le formulaire ou le questionnaire du site Web ordinoarcalis.com.
b. Résoudre les questions posées.
c. Et envoyer des informations sur nos offres de services au groupe d’entreprises NEVASA.
2.2-Responsable du traitement
Si des sous-traitants soumis à l’obligation de souscrire un contrat accèdent au traitement (art. 28 RGPDUE). Ce contrat sera signé dans les termes définis par l’article mentionné, régulant contractuellement l’utilisation et la confidentialité des données à caractère personnel, conformément aux dispositions de la législation en vigueur.
2.3- Base juridique - Consentement
En remplissant les formulaires disponibles sur le site Web, la personne concernée consent à ce que les données à caractère personnel fournies soient incorporées au fichier et traitées conformément à cette politique de confidentialité. De même, elle accepte que NEVASA lui envoie régulièrement des informations sur les activités proposées, les produits ou les services du groupe d’entreprises.
Vous pouvez à tout moment vous opposer à ce type de communications, en envoyant un e-mail à l’adresse dpd@ordinoarcalis.com et en indiquant dans l’objet du message « ME DÉSABONNER ».
3- Mesures de sécurité
NEVASA a adopté les niveaux de sécurité pour la protection des données à caractère personnel légalement requis et a installé tous les moyens et mesures techniques à sa portée afin d’éviter la perte, la mauvaise utilisation, l’altération, l’accès non autorisé et le vol des données.
4- Droits d’accès, de rectification, d’annulation, d’opposition, de portabilité et de limitation
Les titulaires des données objet du traitement [UTILISATEUR WEB/NEWSLETTER] ainsi que des données contenues dans les traitements appartenant à NEVASA, pourront s’adresser à l’organisme pour y exercer leur droit d’accès, rectification, annulation, opposition, portabilité, et s’il y a lieu, limitation (Droits ARCOPL).
Ces droits revêtent un caractère « très personnel », et ne pourront être exercés que par la personne concernée elle-même, ou par son représentant légal, après vérification de son identité, ou le cas échéant, de la suffisance de la représentation.
A.- Le droit d’accès pourra être exercé annuellement, sauf intérêt légitime démontré. En exerçant ce droit, la personne concernée pourra choisir les systèmes de consultation de fichier suivants :
- Communiquer au travers de notre formulaire de contact
- Communication écrite adressée à : NEVASA, Av. Carlemany, 68, Bureau 401 Edifici Illa Carlemany - AD700 ESCALDES-ENGORDANY (Principauté d’Andorre).
NEVASA, communiquera sa décision dans un délai d’un mois. Si la réponse est affirmative, la personne concernée pourra accéder à l’information requise dans un délai de 10 jours après sa communication.
B.- Les droits de rectification et de suppression pourront être exercés, conformément aux prévisions suivantes, si la personne concernée considère que les données collectées sont inexactes, incomplètes, inadéquates ou excessives. Dans ce cas, elle pourra exercer ces droits par le biais des moyens précédemment indiqués et prévus. NEVASA corrigera ou annulera les données dans un délai de 10 jours à compter de la réception de la demande.
C.- Le droit de portabilité pourra être exercé conformément aux prévisions suivantes, dès lors que la personne concernée juge que les données collectées dans nos traitements doivent être rendues à leur propriétaire ou selon le cas, à un tiers (responsable du traitement).
C.- The right of opposition may be exercised, in accordance with the following provisions, provided that the interested party wishes to oppose the processing of their personal data in case the data are lawfully treated as being by legitimate interest or relative consent for advertising purposes
D.- Le droit de limitation pourra être exercé, avant le droit d’opposition au traitement de ses données, et tant que le droit d’opposition n’aura pas été résolu, le traitement des données sera limité.
5- Changement de norme
NEVASA, se réserve le droit de modifier la présente politique pour l’adapter aux nouveautés législatives et jurisprudentielles, ainsi qu’à celles pouvant dériver de « codes type » existant en la matière. Ces changements seront communiqués au préalable sur notre site Web, sans préjudice de pouvoir réclamer le consentement nécessaire des utilisateurs concernés lorsque celui-ci n’a pas été prêté dans les termes établis dans cette politique.
En cas de doutes, questions ou commentaires concernant cette norme, n’hésitez pas à utiliser notre formulaire de contact
1.3 POLITIQUE CONCERNANT LES COOKIES
Qu’entend-on par cookies ?
Les cookies sont des fichiers qui s’installent sur le site Web du navigateur ou les dispositifs (smartphones, tablette) de l’utilisateur lorsqu’il consulte le site et servent à stocker des informations sur sa visite.
Les cookies sont utilisés pour:
- Garantir que les pages Internet fonctionnent correctement.
- Stocker les préférences de l’utilisateur, comme la langue ou la police.
- Connaître l’expérience de navigation de l’utilisateur.
- Compiler des informations anonymes d’ordre statistique, comme les pages visitées ou la durée de la visite.
L’utilisation des cookies permet d’optimiser la navigation, en adaptant l’information et les services proposés aux intérêts des utilisateurs, afin d’améliorer leur expérience lorsqu’ils visitent le site Web.
Typologie, finalité et fonctionnement
Les cookies peuvent être divisés en deux catégories en fonction de leur durée de vie ; cookies de session et cookies permanents. Les premiers expirent lorsque l’utilisateur ferme le navigateur. Les seconds expirent lorsque leur objectif a été atteint ou lorsqu’ils sont effacés manuellement.
De plus, en fonction de leur objectif, les cookies peuvent être classés de la façon suivante :
-
Strictement nécessaires (techniques)): il s’agit des cookies indispensables au bon fonctionnement de la page. Normalement, ils sont créés lorsque l’utilisateur accède au site ou ouvre une session et sont utilisés pour l’identification sur le site, aux fins suivantes:
- Identifier l’utilisateur, afin que si celui-ci abandonne le site, le navigateur ou le dispositif, il ne soit pas obligé de s’identifier à chacune de ses visites.
- Vérifier si l’utilisateur est autorisé à accéder à certains services et zones du site.
- De rendement: il s’agit des cookies utilisés pour améliorer l’expérience de navigation et optimiser le fonctionnement du site Web, par exemple stocker les configurations des services ou garder les articles achetés dans un panier.
- De publicité: l s’agit des cookies qui collectent des informations sur les publicités affichées aux utilisateurs du site Web. Ils peuvent être de deux types:
- Anonymes: ces cookies compilent uniquement des informations sur les espaces publicitaires affichés sur le site Web, indépendamment de l’utilisateur qui accède au site, c’est-à-dire sans l’identifier expressément.
- Personnalisés: ces cookies compilent des informations personnelles de l’utilisateur du site Web pour un tiers, afin de personnaliser ces espaces publicitaires.
-
De géolocalisation: ces cookies sont utilisés pour savoir dans quel pays ou région se trouve l’utilisateur qui accède à un service du site Web, afin de lui proposer des contenus et des services adaptés à sa localisation.
-
D’analyses: ces cookies compilent des informations sur l’expérience de navigation de l’utilisateur sur le site Web, normalement de façon anonyme, même si parfois ils peuvent identifier l’utilisateur de façon unique et évidente, afin d’obtenir des rapports sur ses intérêts pour les services proposés sur le site Web.
Cookies utilisés:
- Niveau 1: cookies strictement nécessaires pour la prestation du service demandé par l’utilisateur.
- Niveau 2: cookies de rendement (anonymes) nécessaires au maintien des contenus et à la navigation, dont il suffit de communiquer l’existence.
- Niveau 3: cookies gérés par des tiers, qui permettent un suivi de l’utilisateur au travers d’autres sites Web qui n’appartiennent pas à ce site. Il s’agit normalement de cookies de publicité ou d’analyse, qui identifient l’utilisateur de façon unique et évidente.
DÉSACTIVER L’UTILISATION DE COOKIES
L’utilisateur peut désactiver à tout moment l’utilisation des cookies en configurant son navigateur de la façon suivante :
Nous vous informons que sur son site ordinoarcalis.com, NEVASA n’utilise aucun type de « cookie » pour le traitement de données personnelles, permettant l’identification de personnes physiques concrètes.
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| temporada.ordinoarcalís.com | SESS + ID | Permanent | ID de séance | |||
| temporada.ordinoarcalís.com | userRedirected | 1 mois | Cela nous permet de savoir si l'internaute a été précédemment redirigé vers la langue correspondant à son adresse IP. | |||
| temporada.ordinoarcalís.com | userRedirectedSeason | 1 mois | Cela nous permet de savoir si l'internaute a déjà été redirigé vers la version du site Web d'été ww2.grandvalira.com | |||
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| temporada.ordinoarcalís.com | __utmc | Session | Mesure interne Google Analytics | Niveau 3 | ||
| temporada.ordinoarcalís.com | _utmz | 6 mois | Mesure interne Google Analytics | Niveau 3 | ||
| temporada.ordinoarcalís.com | _utmz | 2 années | Distinguer les utilisateurs | Niveau 3 | ||
| temporada.ordinoarcalís.com | _ga | 2 années | Distinguer les utilisateurs | Niveau 3 | ||
| temporada.ordinoarcalís.com | __gib | 24 horas | Distinguer les utilisateurs | Niveau 3 | ||
| temporada.ordinoarcalís.com | __gat | 1 minute | Limiter le pourcentage de demandes | Niveau 3 | ||
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_atuvc __atuvs __Addthis |
Permanent | Ils conservent des informations sur le partage dans les réseaux sociaux. | |||
| temporada.ordinoarcalís.com | __atssc / __atuvc | 2 années | Ce cookie Twitter vous permet de rejoindre notre groupe et de tweeter nos messages. | |||
| temporada.ordinoarcalís.com | _ga / _gat / gatoldTracker | 2 années | Le nouveau code d'analyse Google est utilisé pour distinguer les utilisateurs et limiter les sessions. | |||
| temporada.ordinoarcalís.com | pkref.45e9 | 6 mois |
|
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Après lecture des informations fournies, nous avertissons l’utilisateur que s’il poursuit sa navigation sur notre site Web sans avoir adopté les mesures opportunes de personnalisation de ses navigateurs visant à empêcher l’installation des cookies utilisés par le site Web, il donne son consentement pour l’utilisation des mécanismes précédemment cités.